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Le site genealoiseau.com présente les prestations de services en généalogie familiale et foncière de l’étude Genealoiseau, représentée par Jean-François Loiseau, généalogiste professionnel.

Entreprise : « Genealoiseau » représenté par Jean-François Loiseau, titulaire du CAPE n° C1472, échéant le 31/12/2026.
Structure d’appui : PCE, 6 rue d’Amboise 75002 Paris – Infos : www.pce-couveuse.fr
Numéro d’immatriculation : SIRET 42319430700090 – APE 9499Z
N° TVA intracommunautaire : FR82423194307
Contrat RCP multiactivité professionnelle AXA / N° client 0693499104 - N° contrat 1353589504
Créateur et responsable publication du site internet : Jean-François Loiseau – contact@genealoiseau.com
Webmaster : Jean-François Loiseau – contact@genealoiseau.com
Hébergeur : Hostinger, UAB Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lithuania

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments accessibles sur le présent site (notamment les textes, contenus rédactionnels, images, graphismes, logos, icônes et logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive du Prestataire, ou fait l’objet d’un droit d’usage dûment autorisé.

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Documents et contenus de tiers

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Pour toute demande relative aux droits d’auteur ou à l’utilisation des contenus du site, le Prestataire peut être contacté par courrier électronique (contact@genealoiseau.com).

Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité décrit la manière dont vos informations personnelles sont collectées, utilisées et protégées lorsque vous consultez ou utilisez le site genealoiseau.com (ci-après « le Site »). Elle vous informe également de vos droits concernant vos données personnelles.

1. Collecte des informations personnelles

À l’occasion de l’utilisation du Site, les informations suivantes peuvent être recueillies :

• Vos coordonnées transmises volontairement (nom, prénom, courriel, téléphone, adresse) via les formulaires de contact ou de demande de devis.
• Les données techniques liées à votre navigation (adresse IP, type de navigateur, pages consultées) à des fins statistiques et d’amélioration du Site.

Toutes les informations sont collectées avec votre consentement explicite, par exemple via des cases à cocher lors de l’envoi d’un formulaire.

2. Finalité du traitement

Les informations recueillies sur le Site sont utilisées exclusivement pour :

• Répondre à vos demandes d’informations et de devis, et assurer le suivi de nos prestations généalogiques.
• Établir et gérer les commandes de cartes cadeaux généalogiques.
• Améliorer le fonctionnement, la navigation et le contenu du Site.
• Éventuellement, envoyer des communications liées à nos prestations, uniquement si vous y avez consenti.

Aucune information personnelle n’est transmise, cédée ou vendue à des tiers sans votre accord.

3. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant 3 ans à compter du dernier contact ou de la fin de la prestation, uniquement à des fins administratives et de suivi de la relation commerciale.

4. Cookies

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• Assurer le bon fonctionnement du Site (cookies nécessaires).
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Votre consentement est requis pour les cookies non essentiels et peut être géré à tout moment via la bannière de consentement ou la page Gérer mes cookies.

Déclaration relative aux cookies mise à jour le 12/01/2026

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• Google

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5. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants :

• Accès à vos données personnelles.
• Rectification ou mise à jour de vos informations.
• Effacement de vos données, dans la mesure permise par la législation.
• Limitation ou opposition au traitement de vos données.

Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à :
Adresse postale : Jean-François Loiseau, 16 rue de Montmorency 75003 PARIS
Courriel : contact@genealoiseau.com

En cas de difficulté, vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

6. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web. Genealoiseau n’est pas responsable du contenu ou de la politique de confidentialité de ces sites.

7. Sécurité

Le Site met en œuvre toutes les mesures raisonnables pour protéger vos données contre la perte, l’accès non autorisé ou la divulgation. Seules les personnes autorisées au sein de l’étude Genealoiseau peuvent accéder à vos données personnelles.

8. Droit applicable

La présente politique de confidentialité est régie par le droit français. Tout litige relatif à la protection des données personnelles relève des juridictions compétentes en France.

9. Mise à jour

Cette politique peut être mise à jour à tout moment. La version la plus récente est toujours accessible sur le Site.
Dernière mise à jour : 12/01/2026